Mentions relatives à la fête des mères
‍Le 04/06/2023 service du midi, venez profitez d'un cocktail (avec ou sans alcool) de bienvenue dans vos restaurants Arlette et Jean à l'occasion de la fête des mères pour tout achat d'un plat ou d'un menu.
Pour votre santé, mangez au moins 5 fruits et légumes par jour. www.mangerbouger.fr
L’abus d’alcool est dangereux pour la santé, à consommer avec modération. Il est interdit de vendre de l’alcool à des mineurs de moins de 18 ans.


‍1. Propriété
‍Le site arletteetjean.courtepaille.com et le site mobile Arlette et Jean par Courtepaille sont la propriété de la société NEW COURT, société par actions simplifiée de droit français au capital social 40 889 212,65 euros, immatriculée sous le numéro 507 432 474 RCS Nanterre et ayant son siège social 9 boulevard du Général de Gaulle 92120 Montrouge.
Numéro de TVA intracommunautaire : FR95 507 432 474
La responsable de la publication du site Internet, du site mobile ainsi que des applications mobiles de la société NEW COURT est Monsieur Mathieu DELCOURT, en qualité de Directeur Marketing et Digital.
En utilisant le site internet, le site mobile ou les applications mobiles, l'utilisateur reconnaît avoir pris connaissance des conditions ci-dessous et les avoir acceptées. Celles-ci pourront être modifiées à tout moment et sans préavis par la société NEW COURT.
Par ailleurs, l'utilisateur reconnaît avoir été informé que le site internet, le site mobile ou les applications mobiles sont accessibles 24 heures sur 24 et 7 jours sur 7, à l'exception des cas de force majeure, difficultés informatiques, difficultés liées à la structure des réseaux de communication ou difficultés techniques. Pour des raisons de maintenance, la société NEW COURT pourra interrompre le site Internet, le site de click and collect Arlette et Jean par Courtepaille, le site mobile ou les applications mobiles et s'efforcera d'en avertir préalablement les utilisateurs.

‍2. Hébergement, Design, et Crédits photos
Hébergement du site
Webflow Inc.
398 11th street, 2nd floor
San Francisco, CA 94103
‍—
‍Design & développement du site Internet
ALEGRIA.GROUP
19 rue Richter
75009 Paris
alegria.group

‍3. Prix et produits
‍Sous réserve des mises à jour postérieures, les prix sont indiqués toutes taxes comprises et sont en vigueur au 02/07/2020.
Certains restaurants sont susceptibles de ne pas proposer l’ensemble des produits, menus et prix mentionnés sur le site internet et l’application. Pour plus d’informations, vous pouvez consulter la fiche de chaque restaurant.
Pour votre santé, pratiquez une activité physique régulière.
www.mangerbouger.fr

‍4. Réclamation - Médiation
‍Si vous souhaitez formuler une réclamation sur l’utilisation du site internet, du site mobile ou des applications mobiles ou sur votre expérience dans l’un de nos restaurants, vous devez utiliser le formulaire de contact en ligne disponible à l’adresse suivante : https://www.arletteetjean.courtepaille.com/contact
‍Si vous envisagez par la suite de saisir le médiateur de la consommation dont relève Arlette et Jean par Courtepaille (cf. ci-dessous), il vous faudra également, si votre réclamation concerne votre expérience dans l’un de nos restaurants, adresser au préalable votre réclamation par lettre recommandée avec demande d’avis de réception au restaurant concerné dont vous trouverez les coordonnées sur la présente page https://www.arletteetjean.courtepaille.com/restaurants. Votre message sera transmis à notre service clients et traité dans les meilleurs délais.
Si vous n’étiez pas satisfait(e) par la réponse apportée, vous avez la possibilité, passé le délai d’un mois, de soumettre gratuitement votre réclamation à la médiation. Il s’agit d’une procédure non contraignante permettant à un professionnel et un consommateur de trouver une solution amiable au différend qui les oppose.
Le médiateur de la consommation dont relève Arlette et Jean par Courtepaille est le suivant : Médiation Tourisme et Voyage
MTV Médiation Tourisme Voyage - BP 80 303 - 75823 Paris Cedex 17
www.mtv.travel

‍5. Liens vers des sites tiers
‍Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du site Internet, du site mobile ou des applications mobiles en direction d'autres ressources présentes sur le réseau Internet et, notamment, vers les partenaires, sont clairement identifiés et font l'objet d'une information et/ou d'une autorisation préalable des sites pointés.
La société NEW COURT s'engage à faire cesser les liens hypertextes à première demande des entreprises à qui ils appartiennent. Les liens hypertextes en direction d'autres ressources présentes sur le réseau Internet ne sauraient engager la responsabilité de la société NEW COURT.

‍6. Accessibilité aux données personnelles
‍Les informations recueillies sur le site internet Arlette et Jean par Courtepaille, le site de click and collect Arlette et Jean par Courtepaille, le site mobile et les applications mobiles font l’objet de traitements informatiques destinés aux différents services du groupe Arlette et Jean par Courtepaille (Marketing, Ressources Humaines, Franchise et Réservation de Groupe). Conformément au règlement européen sur la protection des données personnelles et à la loi n°2018-493 du 20 juin 2018 relative à la protection des données personnelles , vous pouvez exercer votre droit d’accès, de rectification, d’effacement, de limitation, de retrait, de réclamation ou de portabilité aux données vous concernant à tout moment par courrier à l’attention du service concerné à l’adresse suivante : ARLETTE ET JEAN PAR COURTEPAILLE – 9, boulevard du Général de Gaulle – 92120 MONTROUGE.
Retrouvez-ici notre Charte de données personnelles.

‍7. Responsabilité
‍NEW COURT ne donne aucune garantie, explicite ou implicite, sur les informations accessibles via le site internet, le site mobile ou les applications mobiles et n'assume aucune responsabilité relative à l'utilisation de ces informations.
L'utilisateur est seul responsable de l'utilisation de telles informations. NEW COURT se réserve le droit de modifier à tout moment les présentes notamment en actualisant le site internet, le site mobile ou les applications mobiles.
NEW COURT ne pourra être responsable de quelque dommage que ce soit tant direct qu'indirect, résultant d'une information contenue sur le site internet, le site mobile ou les applications mobiles.
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‍8. Propriété intellectuelle
‍Tout le contenu du site internet, du site mobile et des applications mobiles, les graphismes, images, textes, logos ainsi que leur mise en forme sont la propriété exclusive de la société NEW COURT à l'exception des marques, logos ou contenus appartenant à d'autres sociétés partenaires.
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‍9. Cookies
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‍10. Règlement de litiges
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